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Que retenir du jugement Aerolab/Force India ?

Force India devient Sahara Force India
Hier, la Haute Cour de Justice de Londres a rendu son verdict sur la bataille judiciaire entre Force India, Aerolab, Mike Gascoyne et Caterham F1 Team, au terme de deux semaines d’audiences menées en janvier dernier, avec des spécialistes de l’aérodynamique, comme Frank Dernie, ancien de Ligier, Williams et Toyota.

Aerolab avait un partenariat avec Force India jusqu’en juillet 2009, date à laquelle Aerolab a mis fin au contrat suite à de nombreux impayés. Lotus Racing, désormais Caterham F1, avait alors mandaté Aerolab pour sa première monoplace, la T127. Rapidement, dès la publication de photos de la T127 dans la soufflerie d’Aerolab, Force India avait dénoncé Aerolab de pratiques peu morales, insinuant que sa propriété intellectuelle était bafouée en faveur d’une conspiration entre Mike Gascoyne, Jean-Claude Migeot et Lotus Racing contre Force India, qui a donc déclenché cette action en justice tant au Royaume-Uni qu’en Italie. En réponse, Aerolab avait finalement décidé de poursuivre Force India pour les nombreux impayés ayant mené à la rupture du contrat entre les deux parties.

N’oublions pas également de rappeler que Force India et Mike Gascoyne ont une histoire personnelle à ce moment, moins d’un an après le licenciement de Mike Gascoyne par Vijay Mallya, qui s’opposaient sur l’avenir technique de l’équipe. Gascoyne souhaitant investir dans l’infrastructure nécessaire, estimant que le nombre de fournisseurs chez Force India est trop important, alors que Mallya souhaitait prendre la voie du soutien technique de McLaren, ce qui est désormais le cas. Ce licenciement avait néanmoins laissé des traces dans les relations entre les deux hommes, Gascoyne réclamant le dû de son contrat inachevé.

La Cour a ainsi établi qu’Aerolab avait systématiquement copié des parts significatives (ce qui ne précise aucunement la part, ni un quelconque niveau de copie) de la Force India quand le bureau dessinait la Lotus Racing T127, avec des preuves matérielles telles que les copies de données de Conception Assistée par Ordinateur, jugées opportunistes par le Juge. Néanmoins, le Juge a tranché qu’Aerolab avait raison sur le problème des impayés, estimés à 850 000 euro par la Cour, donnant de l’autre côté 25 000 euro à Force India en compensation de ses droits de propriété intellectuelle utilisés par Aerolab comme raccourcis dans la conception de la T127. La question des frais de justice n’a pas encore été tranchée.

Jean-Claude Migeot, le directeur d’Aerolab s’est déclaré soulagé de voir un verdict après plus d’un an de procédures. Il s’est également déclaré heureux de voir 1Malaysia Racing Team (sic) et Mike Gascoyne blanchis, justifiant l’action en justice de Force India comme un moyen de reporter ses paiements envers Aerolab. Le Français a également expliqué que sa société n’avait pas eu le temps de retirer les données des ordinateurs, la rupture du contrat avec Force India et le commencement de celui avec Lotus Racing ayant été trop court, certains employés en profitant ensuite pour prendre ces fameux raccourcis. Migeot souhaite désormais qu’Aerolab se concentre sur les projets avec FondTech, comme sa proposition de monoplace pour la future Formula E.

Mais l’affaire ne s’arrête pas là, car Force India semble être en mesure de demander à la FIA d’examiner le cas, pour d’éventuelles sanctions, estimant que la Cour de Londres avait tout de même estimé qu’il y avait eu des copies de parties dont les droits revenaient à Force India. Cependant, le Juge a décidé que peu de pièces avaient été effectivement utilisées sur la piste par la T127.

L’appel à la FIA est loin d’être anodin, car l’organisme est censé sanctionner l’usage de la propriété intellectuelle d’une équipe par une autre, car elle est censée rester confidentielle, même si l’espionnage industriel est une des raisons de vivre de la F1. Pour simplifier à l’extrême, on pourrait se croire en pleine guerre des brevets entre Apple et Samsung sur les smartphones. Force India a également indiqué que la plainte en Italie envers Gascoyne, Fernandes et Migeot n’avait toujours pas été résolue, ce qui semble se rapprocher d’une course contre la montre maintenant car la Cour de Londres a expliqué que Force India n’avait que peu de preuves au final, et que la décision était davantage un rappel envers les employés d’une équipe et les partenaires contractuels de celle-ci.

De l’autre côté, si Force India ne paie pas la somme décidée par la Cour, l’équipe pourrait subir d’autres problèmes, comme des injonctions obligeant à mettre les voitures sous scellés dans le pire des scénarios. Les problèmes rencontrés par Vijay Mallya dans ses autres activités ne doivent pas l’aider à accepter ce jugement, et c’est désormais dans les prochains mois qu’il sera intéressant de voir si Sahara profitera de ce moment de latence dans l’équipe pour prendre plus de pouvoir dans l’équipe. La F1 comme on l’aime, pour les vicieux légalistes.

À propos Guillaume Renard

Guillaume surveille le monde des monoplaces comme personne. Toujours à l’affût des dernières nouvelles et des disciplines en vogue, il définit la ligne éditoriale et apporte un regard avisé mais toujours bienveillant sur les formules de promotions.

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